MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE LA COMMUNE DE TRANZAULT
Mise à disposition du public :
-délibération et dossier de la modification
DOSSIER PLUI et ABROGATION DES CARTES COMMUNALES
DOSSIER PDA
Rapports-de-presentation PDA -1ere-partie.pdf
Rapports-de-presentation PDA -2eme-partie.pdf
NEUVY_accord_Archy_PV-du-04.04.2025-signe.pdf
CLUIS-avis-favorable-PDA-Viaduc---Chateau.pdf
FOUGEROLLES-avis-Favorable-PDA-Croix---Abbaye.PDF
MOUHERS-mail-favorable-PDA-Archy.pdf
MOUHERS-avis-favorable-PDA-Archy---Cluis-Dessous.pdf
NEUVY-avis-favorable-PDA-Chateau.pdf
MONTIPOURET-avis-favorable-PDA-Eglise---Croix.pdf
LYS-st-Georges-avis-favorable-PDA-Eglise---Chateau.pdf
CLUIS-avis-favorable-PDA-Eglise---Manoir.pdf
DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE AU PLUI DU VAL DE BOUZANNE,
AUX PERIMETRES DES ABORDS DES COMMUNES DE
CLUIS, FOUGEROLLES, LYS-ST-GEORGES, MONTIPOURET, MOUHERS, NEUVY-ST-SEPULCHRE,
ET A L'ABROGATION DES CARTES COMMUNALES DES COMMUNES DE
BUXIERES D'AILLAC, FOUGEROLLES, GOURNAY, MERS-SUR-INDRE, MOUHERS :
-Procès verbal de synthèse suite à l'enquête publique